Mentions légales


Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Les mondes de Vlana l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Véronique Tardy, France, auto-entrepreneur n° de SIRET 533 113 874 00010.
Créateur : Véronique Tardy
Responsable publication : Véronique Tardy
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Véronique Tardy
Le site est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand France
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par SubDelirium Agence Communication Angoulême

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site Les mondes de Vlana implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Les mondes de Vlana sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Les mondes de Vlana, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Les mondes de Vlana est mis à jour régulièrement par Véronique Tardy. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site Les mondes de Vlana a pour objet de fournir des informations et des conseils sur l'auto-édition, mais aussi des textes originaux en lecture en ligne et sujets à droit d'auteur : les droits étant détenus par Véronique Tardy et protégés par la societé Copyright France.

Véronique Tardy s’efforce de fournir sur le site Les mondes de Vlana des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site Les mondes de Vlana sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Les mondes de Vlana ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le site n'est affilié à aucune maison d'édition.

Images
La plupart des images proviennent des jeux vidéos suivants : Sims 2, Sims 3, Sims 4 et Sims Medieval.

Les autres images ont été fournies par les sites Pixabay et freepik.com, et sont libres de droit même pour usage commercial et sans attribution requise.

Malgré tout par respect pour les créateurs, voici les attributions :
- Image livre avec rose par Jess Bailey de Pixabay.
- Image livre avec stylo par Free-Photos de Pixabay.
- Image livres du header du site par Ahmad Ardity de Pixabay.
- Image scarabée en bijoux par sara graves de Pixabay.
- Image monastère par Karl-Heinz Lüpke de Pixabay.
- Image espace galaxie par Lumina Obscura de Pixabay.
- Image espace et vaisseau par Thomas Budach de Pixabay.
- Illustration de séparateur de paragraphes par Gordon Johnson de Pixabay.
- Illustration stylo-plume utilisé en séparateur par OpenClipart-Vectors de Pixabay.
- Illustration stylo-plume des titres par Clker-Free-Vector-Images de Pixabay.
- Icônes des réseaux sociaux Social vecteur créé par m.salama - fr.freepik.com.

S'il s'avérait que ces images aient malgré tout des droits de propriété intellectuelle, merci de contacter l'équipe du site afin que ces images soient retirées du site.

Les couvertures de mes deux livres (Chroniques Syliannes l'Ordre Nouveau et Chroniques Syliannes le Maître de l'Oracle) ont été créées par Damien Wake.

Textes
Véronique Tardy est l'auteure et la propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les textes du site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Véronique Tardy.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconques des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Afin de protéger les textes inédits mis à disposition en lecture gratuite, le site dans son entier à été déposé auprès de Copyright France. Copier ces textes et les publier de quelque manière que ce soit sans l'accord écrit de Véronique Tardy constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

La mise en place d'un lien simple vers Les mondes de Vlana depuis un site/blog/forum ne requiert pas d'autorisation préalable.

6. Limitations de responsabilité.

Véronique Tardy ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Les mondes de Vlana, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Véronique Tardy ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Les mondes de Vlana

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Le site Les mondes de Vlana contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Véronique Tardy. Cependant, Véronique Tardy n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Les mondes de Vlana est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).